Accompagner chaque partenaire avec un soin porté à chaque étape de votre projet !

A travers cet accompagnement nous vous garantissons une évaluation complète de la qualité des sols pour optimiser leur utilisation, garantir leur durabilité et répondre au processus d’attribution de permis d’exploitation.

Voici une liste non-exhaustive de ce processus complet d'accompagnement :

⦁ Recherche et prospection géologique pour déterminer le périmètre du bon gisement

⦁ Réalisation d’études des enjeux spécifiques (flore, faune, paysage, urbanisme, Hydrogéologie)

⦁ Compatibilité avec les documents d’urbanisme

⦁ Négociation pour la maîtrise foncière des terrains

⦁ Réalisation des diagnostics archéologiques

⦁ Demande de certificat de projet qui identifie les régimes et procédures dont relève le projet.

⦁ Construction d’un dossier de demande d’autorisation environnementale (avec les études spécifiques)

⦁ Dépôt du dossier au ministère des mines et complément de pièces

⦁ Instruction du dossier, examen du dossier, enquête publique, décision

⦁ Délivrance de l’arrêté préfectoral ou ministériel d’autorisation ou de refus

⦁ Délai de recours

Conseils en normes

Vous accompagner dans le respect des réglementations environnementales et optimiser vos pratiques.

Il s’agit d’orienter les partenaires vers les bons interlocuteurs, de mobiliser les outils adaptés à chaque demande et d’assurer un accompagnement personnalisé à chaque étape du projet.

Voici une liste non-exhaustive de ce processus complet de consulting :

• Proposer des diagnostics, études et expertises techniques adaptées au projet ou à la problématique rencontrée.

• S’appuyer sur les opérateurs spécialisés (Cerema, EPF, bureaux d’études) pour des analyses précises.

• Utiliser les outils de maîtrise foncière : acquisition amiable, droit de préemption, intervention d’un EPF pour sécuriser le foncier nécessaire aux projets

• Informer sur les dispositifs fiscaux applicables (taxe d’aménagement, fiscalité locale, exonérations possibles)

• Expliquer les démarches et procédures : permis de construire, déclaration préalable, modification de documents d’urbanisme (PLU, SCOT)

Sensibiliser et informer

Sensibiliser et informer sur les bonnes pratiques et l’appui d’un réseau d’experts sont deux leviers puissants pour l’optimisation et la croissance des exploitations. Notre objectif est de permettre aux entreprises de renforcer leur performance, d’innover et de s’adapter plus rapidement aux évolutions règlementaires, tout en favorisant une culture collaborative et apprenante à travers plusieurs points :

• Définir la bonne pratique (sensibilisation et prévention des risques) et la diffuser ainsi que ses objectifs (temps, gestion environnementale, gestion des déchets, économie…)

• Adapter la pratique à l’entreprise : selon les besoins ou contextes spécifiques

• Mise en place d’un suivi : afin de garantir l’efficacité et la pérennité

• Accès via un réseau d’experts à des compétences variées : conseils et mentorat offrant des solutions personnalisées et un accompagnement sur mesure

Connaissance et expertise